ÉDITORIAL

Voir l’ar­ti­cle « Com­muni­qué, Avo­cats agis­sant dans l’in­té­rêt des au­tis­tes, ‹ tr­ou­b­les ap­pa­ren­tés­ ­› (“­Ted­”), ain­si que dans l’in­té­rêt des fa­milles » :

Notice aux parents • La SDDA a pour activité actuelle l’information aux familles cherchant un complément à propos des dossiers confiés à avocat et autres associations

Par ailleurs, ceci est un Site Juridique dont la teneur se doit d’être compatible avec les attentes des professionnels du droit occupant à propos d’autisme, pour la réalisation du but d’intérêt général de la Sdda : promouvoir la mise en œuvre des droits des enfants autistes ; et non à titre principal un site de “vulgarisation” : le lecteur non juriste pourra se trouver devant la nécessité d’apprendre pour comprendre l’ensemble de ses droits et la plupart du temps d’abord ceux de ses enfants, et n’est pas supposé pouvoir faire autrement sur le présent site, pas plus que s’agissant de n’importe quels droits méconnus / “ignorés” par les administrations elles-mêmes (France condamnée par le Conseil de l’Europe au motif de carence quant à l’éducation des enfants autistes, situation inchangée).

ONG unique par son objet spécifique en France relatif à la « Loi Chossy » / art. L.246-1 Casf inappliqué jusque 2011, établie et dirigée par des autistes de haut niveau et Asperger, conformément aux statuts, pour promouvoir la mise en œuvre des lois, du droit, en France relatifs à la condition d’autiste sans condition, y compris par contentieux, en particulier « Loi Chossy » précitée, 1996, fondement de la décision, arrêt de principe « Beaufils » du Conseil d’État, 2011, à la suite de laquelle 105.500 € de réparations ont été alloués. « Loi Chossy » : actuel art. L. 246-1 du code de l’action sociale et des familles. — Sdda Autisme Droits Ong, Société pour les droits des enfants autistes, dont Rna Paris W751217314 (“W.a.l.dec.), déclarée 17 nov. 2012 « Année Grande Cause Nationale Autisme », Siren 790231831.

Nomenclature Sitadele : « Défense des droits des enfants », « Défense des libertés publiques et des droits de l’homme », « Lutte contre les discriminations », « Défense des droits des personnes en situation de handicap », « Accès au droit dans les tribunaux, assistance juridique ».

Cf. 2012-12-06 • cm/vla • « VAINCRE L’AUTISME » diffuse un communiqué de presse fameux qui confirme la nécessité de la SDDA Autisme Droits ONG pour promouvoir l’application contentieuse de la « loi Chossy » / art. L. 246-1 du code de l’action sociale et des familles : seules les juridictions administratives feront plier l’État, avec l’arrêt de principe du Conseil d’État rendu en 2011, arrêt « Beaufils », et nulles « bonnes manières » envers les gouvernements changeants et l’Administration de la santé et celle de l’éducation, permanentes.

Et un communiqué analogue par AUTISME FRANCE, 2012-12-05.


PDF - 146.3 ko
CNIL Décision de Récépissé de Déclaration
de traitements informatiques “sensibles” (santé, etc.) autorisant la mise en œuvre

Cf. ¶ Rubrique Sur la Sdda pour les informations institutionnelles.


Pour participer à l’élaboration de contenu / l’étoffement du site dans l’intérêt général, en particulier comme « base de données » à destination des professions juridiques pour facilitations aux non-spécialistes, écrire à sdda@sdda.fr


S’agissant de l’actualité / des controverses à propos de l’autisme, la Sdda recommande le Groupe de discussion suivant : le plus grand Groupe Facebook francophone Public, » relatif à l’autisme et consultable par simple inscription à Facebook,
facebook.com/groups/autisme.controverses.


Articles les plus récents

Document du dimanche 15 juin 2014
Article mis à jour le 26 juin 2014
par  • SDDA, • frdm : François-Régis Dupond Muzart

Notice aux parents • La SDDA a pour activité actuelle l’information aux familles cherchant un complément à propos des dossiers confiés à avocat et autres associations

La SDDA a, envers les familles, pour activités actuelles l’information complémentaire à propos des dossiers confiés à avocats. Sauf exception, actuellement la SDDA n’intervient pas (comme précité ou autrement) sur des questions qui ne sont pas déjà entre les mains d’avocats ; ni pour des personnes qui n’ont pas déjà lu une grande partie du site de la SDDA (même sans comprendre, ce qui précisément justifie de poser des questions ; la SDDA ne fait pas de “vulgarisation”, en tout cas par écrit : la “vulgarisation” relève des autres associations, voire des avocats).
Document du mercredi 11 juin 2014

par  • SDDA

Recherche par mots-clés

 
Document du mercredi 26 mars 2014
Article mis à jour le 7 avril 2014
par  • SDDA

L. 246-1 CASF Autisme, Avocats : Vous demandez réparation à l’État pour carence de prise en charge effective dont il a l’obligation de résultat (art. L.246-1 du Code de l’action sociale et des familles, issu de la loi Chossy) • (Redirection d’article)

L. 246-1 CASF Autisme, Avocats : Vous demandez réparation à l’État pour carence de prise en charge effective dont il a l’obligation de résultat (art. L.246-1 du Code de l’action sociale et des familles, issu de la loi Chossy) • (Redirection d’article)
Document du mercredi 26 mars 2014
Article mis à jour le 23 mai 2014
par  • SDDA

SDDA Sociétaires fondateurs • Sociétaires d’honneur • Et mentions aux statuts

Sociétaires fondateurs et d’honneur publiés ; Statuts, extrait, 1.3. Honneurs : La Société est fondée en l’honneur de M. Jean-François Chossy ancien député, de Me Luc-Étienne Gousseau, avocat bâtonnier Barreau de Lozère, de… (…)
Document du mercredi 5 mars 2014
Article mis à jour le 10 mars 2014
par  • SDDA

2014-03-04 (oru/let/univ/med-psycho) • Collectif Autisme Bretagne • Lettre aux doyens des facultés de Brest de médecine et de lettres (dont psychologie) • Demande d’assurer l’actualisation des connaissances pour que la prise en charge pluridisciplinaire et adaptée des personnes autistes soit assurée

Pour exemple d’inspiration de référence aux textes juridiques. La version Html ci-dessous est en voie de mise en forme typographique conforme au fichier Pdf joint au présent article. Les coordonnées des organismes participant au Collectif Autisme Bretagne, signataires de cette lettre, figurent (...)
Document du mardi 7 janvier 2014
Article mis à jour le 19 octobre 2014
par  • SDDA

SSDA INFORMATIONS PRATIQUES ET LÉGALES : Identification de l’organisme, Siren, Cnil, Intérêt général, Dons

• Adresse abrégée : http://sdda.fr • Adhérer • Sociétaires d’honneur • Lettres d’information • Mentions légales • Les cotisations et dons à la SDDA font bénéficier de la déductibilité fiscale de 66% de leur montant sur l’impôt sur le revenu : informations fiscales (ex. : la cotisation de 30€ ne vous coûtera (...)
Document du lundi 25 novembre 2013
Article mis à jour le 9 décembre 2013
par  • SDDA

SDDA Éléments de “Règlement intérieur” — dont : Montant de cotisation annuelle ; Affectation des moyens disponibles (dont : Coût des procédures)

Sur les cotisations ; Sur l’affectation des moyens disponibles de la Sdda ; Sur les droits à réparations indemnitaires relevant du patrimoine propre d’enfants et sur les honoraires d’avocats
Document du jeudi 3 janvier 2013
Article mis à jour le 16 avril 2014
par  • SDDA

Communiqué / Notice SDDA : La SDDA écrit aux Préfets pour les parents qui le demandent, au soutien de leurs courriers de « porter à la connaissance » des préfets l’inexécution par l’État, à propos de leur enfant, de l’article L.246-1 du Code de l’action sociale et des familles relatif à la « prise en charge adaptée de l’autisme » (ou demande d’exécution de la loi et/ou indemnitaire) • (Redirection)

La SDDA Autisme écrit aux Préfets pour les familles qui le demandent, au soutien de leurs courriers demandant l’application de l’article L. 246-1 du Code de l’action sociale et des familles (issu de loi Chossy). SDDA Contacter / Adhérer (libre, sans (...)
Document du samedi 15 décembre 2012
Article mis à jour le 16 avril 2014
par  • SDDA

2012-12-00 • med/def • Définition (ou « présentation ») de l’autisme par l’Inserm — ET — 2011-12-22 Page « L’autisme, grande cause nationale 2012 », site de l’Inserm

Mémoire : INSERM, Institut national de la santé et de la recherche médicale, « établissement public à caractère scientifique et technologique », placé sous la double tutelle du ministère de la Santé et du ministère de la Recherche. Instauré en 1964. 2012-12-00 Définition (ou « présentation ») de l’autisme (...)
Document du samedi 15 décembre 2012
Article mis à jour le 16 avril 2014
par  • SDDA

2011-11-24 • scien/cours • Vidéo : un cours de Yehezqel Ben-Ari, fondateur et directeur honoraire Inserm de l’Institut de neurobiologie de la Méditerranée, Marseille

YEHEZKEL BEN-ARI : L’hippocampe électrique / The Electrical Hippocampus from ParisLike on Vimeo. YEHEZKEL BEN-ARI, neurobiologiste : « L’HIPPOCAMPE ÉLECTRIQUE » (2011, 26’30") http://www.parislike.com/FR/invader... « Il faut savoir transcender ce qui est clair pour voir ce qui l’est moins, (...)
Document du vendredi 14 décembre 2012
Article mis à jour le 16 avril 2014
par  • SDDA

Notice : Nature juridique des principaux organismes mentionnés

• HAS Haute autorité de santé « Autorité publique indépendante à caractère scientifique dotée de la personnalité morale » instaurée par la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, avec effet au 1er janvier 2005. Dotée d’un « collège » décisionnaire. Siège : Saint-Denis-La-Plaine. Le collège de la (...)
Document du mardi 11 décembre 2012
Article mis à jour le 26 juin 2014
par  • SDDA

2012-12-05 • cm/af • « AUTISME FRANCE » diffuse un communiqué fameux qui confirme la nécessité de la SDDA Autisme Droits ONG pour promouvoir l’application contentieuse de la « loi Chossy » / art. L. 246-1 du code de l’action sociale et des familles : seules les juridictions administratives feront plier l’État, avec l’arrêt de principe du Conseil d’État rendu en 2011, arrêt « Beaufils », et nulles « bonnes manières » envers les gouvernements changeants et l’Administration de la santé et celle de l’éducation, permanentes

La SDDA Enfants Autisme Droits ONG, Société pour les droits des enfants autistes, remercie « AUTISME FRANCE » pour un tel communiqué si remarquable dès fin 2012 et appelle à confirmer ce soutien de fait à l’action de la SDDA pour la volonté politique au plus haut sommet de l’État, c’est-à-dire le ministère des Finances réglant les condamnations pécuniaires, par la multiplication des contentieux indemnitaires contre l’État (art. L.246-1 CASF, afin, par ce moyen comme de coutume en tous domaines, que l’État engage les applications et réformes, et non plus des incantations. « Qui aura enfin ce courage » public, rendu public et promu pour le public concerné, la réponse est claire : effectivement « enfin », après 18 ans de promulgation de la loi Chossy (1996), dont est issu l’article L.246-1 du code de l’action sociale et des familles, précité, relatif à l’autisme.
Document du mercredi 5 décembre 2012
Article mis à jour le 16 avril 2014
par  • SDDA

2011-12-20 (depuis) • gvt/cm • Gouvernement : état des communiqués relatifs à l’autisme

Par ordre ante-chronologique : • Site du ministère des affaires sociales et de la santé, Jean-Marc Ayrault Premier ministre 2012-, Résultats de recherche « Autisme » • Portail du gouvernement, Jean-Marc Ayrault Premier ministre 2012-, Mot-clé « Autisme » • Portail du gouvernement, Archives François (...)
Document du mercredi 5 décembre 2012
Article mis à jour le 16 avril 2014
par  • SDDA

2011-12-20 • gvt-pm/cm • Premier ministre, déclaration : Autisme Grande cause nationale 2012

Le Premier ministre François Fillon a annoncé le 20 décembre 2011 l’attribution du label Grande Cause nationale 2012 à l’autisme. Le Premier ministre s’exprimait à l’occasion des questions au Gouvernement à l’Assemblée nationale. "Cette distinction est un message d’espoir en direction des personnes (...)
Document du samedi 10 novembre 2012
Article mis à jour le 24 décembre 2012
par  • SDDA

SDDA Catégories professionnelles conférant d’office la qualité de Sociétaire d’honneur (extrait des statuts)

Voir aussi SDDA Sociétaires fondateurs • Sociétaires d’honneur • Et mentions aux statuts. Et SDDA Contacter / Adhérer (libre, sans conditions). 7.6. — Cas particuliers, à compléter par décisions individuelles voire générales par le Bureau lorsque les conditions d’activité sont du même ordre et au moins (...)
Document du samedi 10 novembre 2012
Article mis à jour le 3 décembre 2012
par  • SDDA

SDDA Comité scientifique (extrait des statuts)

Art. 9 — COMITÉ SCIENTIFIQUE La Société comporte un Comité scientifique chargé d’avis soit spontanés, soit sur demande du Président. À cet effet, le Président du Comité a accès de plein droit à tous les documents traités dans la Société, et peut interroger les membres du Bureau, qui sont tenus de répondre. (...)
Document du samedi 10 novembre 2012
Article mis à jour le 17 juin 2014
par  • SDDA

SDDA But associatif (“Objet”) (extrait des statuts)

ART. 3 — BUT ET DURÉE 3.1. — Le but associatif institué ainsi qu’il suit forme un ensemble dont toutes les mentions se comprennent les unes en considération des autres : 3.1.1. — À propos de l’autisme : Défense des droits des enfants ; Défense des libertés publiques et individuelles et des droits (...)
Document du samedi 10 novembre 2012
Article mis à jour le 9 décembre 2013
par  • SDDA

SDDA Déclaration de limitation (extrait des statuts)

1.2. — Déclaration de limitation La présente Société relative aux droits des autistes est limitée au propos juridique exclusivement, en tant que fondée sur et promouvant des droits effectifs, opposables, ou déclarés ou recommandés par actes juridiques, normatifs ou ne l’étant pas, par les ou sous (...)
Document du samedi 10 novembre 2012
Article mis à jour le 9 décembre 2013
par  • SDDA

SDDA Identification de la Société (extrait des Statuts)

ASSOCIATION SELON LOI DU 1ER JUILLET 1901 No RNA : PARIS W751217314 dont aux termes de « Nomenclature Sitadele » : 1. « Défense des droits des enfants », 2. « Défense des libertés publiques et des droits de l’homme », 3. « Lutte contre les discriminations », 4. « Défense des droits des personnes en (...)
Document du samedi 10 novembre 2012
Article mis à jour le 3 décembre 2012
par  • SDDA

SDDA Informations : tous les articles y relatifs

 

Publications

Derniers articles publiés

Sur le Web

21 décembre - 2014-12-15 (pner/gvt/aai) Demande d'inspections formulée par le CRPA en rendez-vous avec Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté

21 décembre - 2014-12-15 (pner/gvt/aai) Le CRPA demande des inspections de sites psychiatriques à Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté

10 décembre - 2014-12-09 (art) Audition du CRPA par Mme Bernadette Laclais, deputée PS • Positions du CRPA sur la démocratie sanitaire appliquée au champ psychiatrique et sur la sectorisation

9 décembre - 2014-12-09 (art) Audition du CRPA par Mme Bernadette Laclais, deputée PS • Positions du CRPA sur la démocratie sanitaire appliquée au champ psychiatrique et sur la sectorisation

9 décembre - 2014-12-09 (pner/parl/an) Audition du CRPA par Mme Bernadette Laclais, deputée PS • Positions du CRPA sur la démocratie sanitaire appliquée au champ psychiatrique et sur la sectorisation

23 novembre - 2014-12-09 (cm) Le CRPA sera auditionné mardi 9 décembre 2014 par Mme Bernadette Laclais, députée socialiste et co-rapporteure du projet de loi de santé, sur le volet santé mentale de ce texte

23 novembre - 2014-12-09 (cm) Le CRPA est auditionné mardi 9 décembre 2014 par Mme Bernadette Laclais, députée socialiste et co-rapporteure du projet de loi de santé, sur le volet santé mentale de ce texte

18 novembre - 2014-11-18 (art) Positions du CRPA sur l'organisation de la santé mentale et de la psychiatrie, au sens de l'article 13 du projet de loi de santé (audition du CRPA par M. M. Laforcade)

18 novembre - 2014-11-18 (pner/gvt) Positions du CRPA sur l'organisation de la santé mentale et de la psychiatrie, au sens de l'article 13 du projet de loi de santé (audition du CRPA par M. M. Laforcade)

3 novembre - 2014-10-31 (art-dp) Hospimedia • Psychiatrie - Fédérations, usagers et professionnels font connaître leurs amendements au projet de loi de Santé

26 octobre - 2014-10-24 (art-dp) Loi de santé • Le projet de loi consacre la transversalité de la politique de santé mentale (Hospimedia)

26 octobre - 2014-10-12 (art) Un constat sur l'hôpital psychiatrique actuel par un psychiatre hospitalier

19 octobre - 2014-10-15 (tjn-leg-prol) Projet de loi de santé et sectorisation psychiatrique

19 octobre - 2014-10-01 (artj) L'intervention du juge judiciaire dans les soins psychiatriques sans consentement : analyse de la jurisprudence depuis la loi du 5 juillet 2011 (de Jean-Marc Panfili, docteur en droit)

16 octobre - 2014-10-15 (art) Un dossier du Point.fr sur l'Infirmerie psychiatrique de la préfecture de police de Paris

16 octobre - 2014-10-15 (art) Un dossier du Point sur l'Infirmerie psychiatrique de la préfecture de police de Paris

9 octobre - Que faire quand en France, actuellement, on vous veut absolument du bien et que vous n'avez résolument rien demandé ...

9 octobre - Que faire en France, actuellement, quand on vous veut absolument du bien et que vous n'avez résolument rien demandé ...

9 octobre - 2014-10-09 (alt) Que faire en France, actuellement, quand on vous veut absolument du bien et que vous n'avez résolument rien demandé ...

9 octobre - 2014-10-03 (jpj/ca) La Cour d'appel de Versailles confirme la mainlevée d'une mesure de SDT, pour absence de décision de maintien du directeur de l'hôpital, et absence d'éléments médicaux actualisés